Peut-on vendre une licence logicielle d'occasion?

[comas]

(11-14-2020, 08:41 PM)SuperDupont a écrit : Je comprends ce que tu avance Nagual, mais c'etait avant cette jurisprudence justement:

"L'arrêt UsedSoft rendu par la Cour de Justice de l'UE nous apprend que le titulaire des droits d'un logiciel ne pourrait interdire la revente d’occasion, et ce, en dépit de clauses contractuelles insérées à cet effet dans la licence ou les conditions d’utilisation"

A present, le moyen de rendre un soft non cessible est d'offrir un service a distance en assumant les couts d'infrastructures, ce modele ayant d'autres inconvénients (confidentialité, performance, mises a jours, validations,  etc.)

Les services de streaming sont dans ce cas, nous payons la location d'un service de diffusion et surtout les droits d'auteurs associés pour un usage prive. D'ailleurs, les applications associées sont mise a disposition.
Pour les softwares qui sont installés en local, cet arrêté est assez clair. Je ne vois en quoi l'architecture de roon est différente d'un audivarna ou d'un jriver.
Pour ce qui des oeuvres elle-meme (musique, films, livres, jeux videos), c'est la notion de droit d'auteur qui prédomine et dans ce cas, l'arrêté ne s'applique plus.

La revente d'occasion de quoi ? Une licence Roon n'est pas un bien, ni une réelle licence, c'est un droit d'accès aux serveurs roon (qui font tout le boulot, essayez d'utiliser roon sans connexion internet plus rien ne va marcher).

La licence lifetime est juste un accord contractuel pour céder une location à vie (la vie de l'acheteur et de ses descendants directs). Pour info, ils pensent supprimer ce format prochainement (les clients qui ont déjà garderont leurs accès)

Quand tu as un abonnement Quobuz, tu n'as pas le droit de télécharger et revendre la zik. C'est pas parce que tu loues que c'est à toi.

Installer Roon (client et serveur) c'est gratuit, c'est pas le logiciel qui est payant, c'est l'accès aux services en lignes de Roon (qui sont obligatoires).

Audirvana et Jriver sont 100% standalone et déconnecté, ça change tout